Calculateurs PI · Plusieurs droits PI
JPO — Fee Calculator
GratuitInformations revues le
Module public du JPO pour le calcul des taxes nationales, ici dans la rubrique brevets.
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Source : https://www.jpo.go.jp/system/process/tesuryo/jidou-keisan/kokunai.html
Lien
https://www.jpo.go.jp/system/process/tesuryo/jidou-keisan/index.htmlDescription
Le système de calcul des taxes du Japan Patent Office couvre les brevets, modèles d’utilité, marques et dessins et modèles au Japon. Accessible gratuitement en japonais, il propose des calculs de procédure, de maintien ou de renouvellement et des options de réduction.
Points forts
- Plusieurs catégories de droits réunies par l’office japonais.
- Calculs adaptés aux paramètres de chaque procédure.
- Prise en compte des réductions ou exonérations proposées dans les modules.
Limites
- L’interface de calcul est en japonais.
- Les taxes japonaises ne comprennent pas les honoraires du mandataire ni les traductions.